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Médiateur de la consommation CECMC

La médiation de la consommation résout à l’amiable les litiges entre consommateurs et professionnels via un médiateur impartial.

Choisir MEDIMMOCONSO, c’est s’assurer de bénéficier de l’expertise de médiateurs qualifiés, officiellement reconnus par la CECMC (Commission d’Évaluation et de Contrôle de la Médiation de la Consommation), conformément aux normes en vigueur.

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Répertoire des professionnels qui adhèrent à Medimmoconso

Médiateur de la consommation Immobilier

Qu’est-ce que la Médiation de la Consommation ?

Le médiateur de la consommation est un tiers neutre et impartial chargé de faciliter le dialogue entre les parties et de proposer des solutions amiables. Sa mission est d’assurer une médiation équitable, tout en respectant les règles définies par la Charte de la médiation. Le médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation non résolu après une réclamation écrite. Il intervient comme un conciliateur, aidant les parties à trouver un accord amiable. Contrairement à une procédure judiciaire, la médiation de la consommation est un processus extrajudiciaire, axé sur la conciliation et l’écoute.

Le blog de la Médiation de la consommation

journal de la médiation de la consommation

Article dans le journal « L’agence » de mars 2023

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A propos de MedimmoConso

MEDIMMOCONSO  est agréé depuis le 29 septembre 2016. En tant que médiateur de la consommation, nous sommes spécialisés dans le domaine de l’immobilier, de la construction et du bâtiment : promotion immobilière, lotissement, tous travaux intérieurs et extérieurs (maçonnerie, charpente, couverture, menuiseries extérieures, chauffage, plomberie, climatisation, pompe à chaleur, plomberie, électricité, VMC, chape, carrelage, sol,…), vente immobilière, achat immobilier, gestion locative, diagnostics immobiliers, coaching immobilier, architecte, pisciniste, cuisiniste…

MEDIMMOCONSO intervient dans le cadre des litiges de médiation de la consommation, c’est-à-dire lorsqu’un particulier à fait appel à un professionnel de l’immobilier et qu’il n’est pas satisfait de ses services.MEDIMMONSO est aux côtés des artisans du bâtiment et de tous ceux qui ont besoin d’une médiation.
Les médiateurs de MEDIMMOCONSO cumulent une compétence confirmée dans le domaine de l’immobilier et sont formés à la médiation.
En médiation de la consommation, la compétence du médiateur dans le domaine dans lequel il intervient est essentielle : en cas de litige persistant, la loi prévoit que le médiateur de la consommation doit proposer une solution que les parties sont libres d’accepter ou non. C’est cette spécificité de la médiation de la consommation qui rend essentielle la compétence technique du médiateur.
MEDIMMOCONSO a donc choisi de n’intervenir que dans ce secteur de la médiation de la consommation.
Professionnels des métiers de l’immobilier (vente, gestion, location…), de la construction (promotion, architecture, maîtrise d’oeuvre…) et du bâtiment (artisanat, fourniture, diagnostic…), n’hésitez pas à nous contacter pour être en règle avec la réglementation et adhérer à notre dispositif : contact@medimmoconso.fr
Consommateur particulier, si vous êtes en litige avec un professionnel de l’immobilier adhérent à MEDIMMOCONSO et que vous souhaitez l’intervention de MEDIMMOCONSO pour une médiation, veuillez remplir le formulaire de réclamation suivant :

La Médiation de la Consommation : Votre Dispositif de Résolution Amiable des Litiges

La médiation de la consommation est un dispositif de résolution amiable des litiges permettant aux consommateurs et aux professionnels de régler leurs différends sans avoir recours à une action en justice. Elle est accessible à toute personne physique ayant un litige relatif à l’exécution d’un contrat de vente ou de prestation de services. La médiation offre une alternative aux procédures judiciaires, favorisant un règlement amiable des litiges de manière rapide, gratuite, et confidentielle.

Dans Quels Cas Peut-On Recourir à la Médiation ?

La demande de médiation peut être formulée dans les cas suivants :

  • Litiges relatifs à la vente de produits ou à la fourniture de services, notamment dans les secteurs de l’e-commerce, de la médiation bancaire, de l’énergie, ou encore de la relation clientèle.
  • Absence de réponse du professionnel à une réclamation écrite dans un délai raisonnable.
  • Lorsque le litige concerne l’exécution du contrat et qu’il n’est pas en cours d’examen par un autre médiateur ou tribunal.
  • Recours à la médiation en cas de désaccord persistant malgré une tentative de règlement amiable préalable.

Comment Saisir le Médiateur ?

Pour saisir le médiateur de la consommation, il est nécessaire de suivre une procédure simple :

  1. Envoyer une Demande de Médiation : La demande peut être envoyée par voie électronique, courrier postal, ou en remplissant un formulaire en ligne. Les coordonnées du médiateur sont disponibles sur notre site. Assurez-vous d’inclure toutes les pièces justificatives, telles que la copie de la réclamation écrite préalable, le contrat litigieux, et les documents relatifs au différend.
  2. Examen de la Demande : Le médiateur vérifie la recevabilité de la demande. En cas d’irrecevabilité, le consommateur recevra un accusé de réception avec les raisons du refus dans un délai de 21 jours. Si la demande est recevable, le médiateur entame la procédure de médiation.
  3. Processus de Médiation : Le médiateur facilite le dialogue entre les parties. En tant que médiateur compétent, il écoute les arguments de chacun, évalue les éléments du litige, et propose des solutions. La médiation est confidentielle, conformément aux articles du code de procédure civile et de la Charte de la médiation. Les parties peuvent se faire représenter ou assister par un avocat ou un expert si elles le souhaitent.
  4. Proposition de Solution : En cas d’échec de la conciliation, le médiateur émet un avis ou une proposition de médiation pour résoudre le litige. Cette proposition n’est pas contraignante, mais vise à aboutir à un accord amiable entre les parties. Les parties sont libres d’accepter ou refuser la solution proposée.
  5. Clôture de la Médiation : La médiation se conclut dans un délai de 90 jours. En cas de litige complexe, ce délai peut être prolongé. À défaut d’accord, le consommateur peut exercer ses voies de recours, notamment saisir le juge pour obtenir une décision judiciaire.

Les Avantages de la Médiation

  • Gratuité : La médiation de la consommation est gratuite pour le consommateur. Toutefois, si le consommateur souhaite se faire assister par un avocat ou un expert, les frais restent à sa charge.
  • Confidentialité : Les échanges et documents liés à la médiation sont confidentiels, garantissant une discussion ouverte et sans préjudice.
  • Rapidité : La médiation permet de résoudre les litiges dans un délai généralement inférieur à 90 jours.
  • Équité : Le médiateur ou la médiatrice est un médiateur indépendant, impartial et agréé par la CECMC, garantissant ainsi un traitement équitable du litige.

Les Types de Litiges Traités

La médiation de la consommation couvre divers domaines, notamment :

  • Médiation bancaire : Litiges relatifs aux services bancaires, crédits, épargne.
  • Médiateur de l’énergie : Litiges entre consommateurs et fournisseurs d’énergie.
  • Relation clientèle : Conflits liés au service clientèle dans différents secteurs, comme l’e-commerce ou les services de santé.
  • Médiation des litiges : Inclut les différends contractuels dans divers secteurs, offrant un cadre pour régler le litige de manière amiable.

Le Rôle du Médiateur

Le médiateur a pour mission de :

  • Faciliter le dialogue et la compréhension entre les parties.
  • Proposer des solutions amiables pour régler les différends.
  • Assurer la médiation dans le respect de la Charte de la médiation.
  • Garantir une approche neutre, impartiale, et confidentielle.

Comment Contacter le Médiateur ?

Pour contacter le médiateur, vous pouvez :

  • Adresser au médiateur votre demande par voie postale à l’adresse indiquée sur notre site.
  • Utiliser notre formulaire de saisine en ligne.
  • Nous contacter par téléphone pour toute demande d’information complémentaire.

Le Dispositif de Médiation

Notre dispositif de médiation inclut des médiateurs agréés, experts dans divers domaines, pour assurer une médiation adaptée à chaque situation. Nous collaborons également avec des associations de consommateurs pour garantir la protection et les droits des consommateurs.

Conclusion

La médiation de la consommation est un outil efficace pour régler les litiges à l’amiable, sans passer par la procédure civile ou les tribunaux. En tant que dispositif de médiation reconnu, nous nous engageons à faciliter le règlement des différends de manière impartiale, équitable, et confidentielle. Recourir à la médiation, c’est choisir une solution rapide, gratuite, et adaptée à vos besoins.

Qu’est-ce que la CECMC ?

La CECMC (Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation) est un organisme officiel en France qui veille à la qualité et à l’indépendance de la médiation de la consommation. Elle s’assure que les médiateurs agréés respectent les normes de compétence, d’impartialité, de transparence, d’efficacité et d’équité, garantissant ainsi des solutions équitables pour les litiges entre consommateurs et professionnels.

1. Quel est le rôle de la CECMC ?

La CECMC a pour rôle de superviser et d’évaluer les médiateurs de la consommation en France. Elle garantit que les médiateurs respectent des critères de compétence et d’impartialité, ce qui assure la confiance des consommateurs et des professionnels dans le processus de médiation.

2. Comment la CECMC évalue-t-elle les médiateurs de la consommation ?

La CECMC examine les demandes d’inscription des médiateurs sur la liste officielle des médiateurs agréés. Elle vérifie que ces professionnels répondent aux critères de compétence, de formation et d’expérience nécessaires pour résoudre efficacement les litiges de consommation. Des audits réguliers sont également réalisés pour s’assurer de la conformité continue des médiateurs.

3. Comment un médiateur peut-il obtenir l’agrément de la CECMC ?

Pour obtenir l’agrément de la CECMC, un médiateur doit soumettre un dossier de candidature détaillant ses qualifications, son expérience, et son indépendance. Ce dossier est examiné par la commission, qui évalue la capacité du médiateur à respecter les normes de la médiation de la consommation. L’agrément est un gage de qualité pour les consommateurs.

4. Quel est le rôle de la CECMC dans la médiation des litiges de consommation ?

La CECMC n’intervient pas directement dans les litiges de consommation. Son rôle est d’encadrer et de superviser les médiateurs agréés, assurant ainsi la qualité du service de médiation offert aux consommateurs. En garantissant que les médiateurs sont compétents et indépendants, la CECMC contribue à un processus de résolution des litiges équitable et efficace.

5. Quelle est la durée de l’agrément de la CECMC pour un médiateur de la consommation ?

L’agrément accordé par la CECMC est valable pour une période de 5 ans. Durant cette période, le médiateur doit continuer à respecter les normes fixées par la commission. La CECMC effectue des contrôles réguliers pour s’assurer de la qualité continue des services proposés.

6. Comment la CECMC contrôle-t-elle les médiateurs agréés ?

La CECMC réalise des audits et des contrôles périodiques des médiateurs agréés afin de s’assurer qu’ils respectent les critères de compétence, d’impartialité, et de transparence. Ces contrôles permettent de maintenir un haut niveau de qualité dans la médiation de la consommation en France.

7. Quelles sanctions la CECMC peut-elle imposer ?

En cas de non-respect des critères ou des normes établis, la CECMC peut retirer l’agrément d’un médiateur. Cela signifie que le médiateur ne sera plus autorisé à exercer en tant que médiateur de la consommation agréé, ce qui assure la protection des consommateurs face à des pratiques non conformes.

8. Comment contacter la CECMC ?

La CECMC est rattachée au ministère de l’Économie, des Finances et de la Relance. Pour les contacter, vous pouvez trouver leurs coordonnées sur le site officiel du ministère, ou vous rendre sur le site dédié à la médiation de la consommation.

9. Quels types de litiges relèvent de la médiation de la consommation supervisée par la CECMC ?

La médiation de la consommation encadrée par la CECMC concerne tous les litiges entre un consommateur et un professionnel concernant la vente de biens ou la fourniture de services. Cela inclut des domaines variés tels que l’achat de produits, les services de télécommunication, l’énergie, la banque, etc.

10. Quelle est la différence entre un médiateur agréé par la CECMC et un autre médiateur ?

Un médiateur agréé par la CECMC répond à des critères stricts de compétence, d’indépendance, et d’impartialité. Ces exigences garantissent un service de médiation de haute qualité, offrant aux consommateurs une assurance que leurs litiges seront traités de manière juste et équitable.

Les médiateurs de la consommation, Medimmoconso est aux côtés des artisans du bâtiment :

  1. Maçon : Il construit et répare les murs, les fondations et d’autres structures en utilisant des matériaux tels que la brique, le béton et la pierre.
  2. Charpentier : Il travaille le bois pour créer des structures telles que des charpentes, des toits et des planchers.
  3. Plombier : Il installe et répare les systèmes de plomberie, y compris les tuyaux, les robinets et les toilettes.
  4. Électricien : Il installe, répare et entretient les systèmes électriques et les câblages dans les bâtiments.
  5. Couvreur : Il pose et répare les toits en utilisant différents matériaux tels que l’ardoise, les tuiles et le métal.
  6. Menuisier : Il travaille le bois pour fabriquer des meubles, des portes, des fenêtres et d’autres éléments architecturaux.
  7. Peintre en bâtiment : Il peint les surfaces intérieures et extérieures des bâtiments.
  8. Plâtrier : Il applique du plâtre pour créer des surfaces lisses sur les murs et les plafonds.
  9. Carreleur : Il pose des carreaux de céramique, de pierre ou de mosaïque sur les sols et les murs.
  10. Vitrier : Il installe et répare les vitres et les fenêtres.
  11. Serrurier : Il fabrique, installe et répare les serrures et les systèmes de sécurité.
  12. Chauffagiste : Il installe et entretient les systèmes de chauffage central, y compris les chaudières et les radiateurs.
  13. Climaticien : Il travaille sur les systèmes de climatisation, de ventilation et de climatisation.
  14. Terrassier : Il prépare les terrains en creusant des tranchées, en nivelant le sol et en préparant les fondations.
  15. Étancheur : Il assure l’étanchéité des toits, des terrasses et des façades pour éviter les fuites d’eau.
  16. Poseur de revêtements de sol : Il installe des revêtements de sol tels que le carrelage, le parquet, la moquette, etc.
  17. Poseur de revêtements de murs : Il installe des revêtements de murs tels que le papier peint, les panneaux de bois, etc.
  18. Tailleur de pierre : Il taille et sculpte la pierre pour des éléments architecturaux décoratifs.
  19. Échafaudeur : Il assemble des échafaudages pour permettre aux travailleurs d’accéder en hauteur sur les chantiers.
  20. Couvreur-zingueur : Il travaille sur les toits en installant des éléments en zinc, comme les gouttières et les chéneaux.
  21. Poseur de cloisons sèches : Il installe des cloisons sèches, également appelées plaques de plâtre, pour diviser l’espace intérieur.
  22. Poseur de revêtements extérieurs : Il applique des revêtements extérieurs tels que le bardage en bois, en métal ou en vinyle.
  23. Poseur de systèmes d’isolation : Il installe des matériaux d’isolation thermique pour améliorer l’efficacité énergétique des bâtiments.
  24. Poseur de revêtements d’isolation phonique : Il installe des matériaux d’isolation acoustique pour réduire le bruit à l’intérieur des bâtiments.
  25. Monteur d’échafaudages : Il assemble, démonte et entretient des échafaudages pour les chantiers en hauteur.
  26. Plaquiste : Il installe des plaques de plâtre et réalise des cloisons et des faux plafonds intérieurs.
  27. Poseur de gouttières : Il installe et entretient les systèmes de gouttières pour évacuer les eaux pluviales.
  28. Poseur de revêtements de façade : Il applique des revêtements décoratifs ou protecteurs sur les façades des bâtiments.
  29. Tailleur de pierre tombale : Il sculpte des pierres tombales et des monuments funéraires.
  30. Poseur de cheminées : Il installe des cheminées et des conduits de cheminée pour les systèmes de chauffage au bois.
  31. Poseur de panneaux solaires : Il installe des panneaux solaires photovoltaïques pour produire de l’électricité solaire.
  32. Poseur de piscines : Il construit et installe des piscines, y compris les systèmes de filtration et de traitement de l’eau.
  33. Poseur de portails et clôtures : Il installe des portails et des clôtures pour délimiter et sécuriser les propriétés.
  34. Poseur de stores et volets roulants : Il installe des systèmes de protection solaire et de fermeture pour les fenêtres.
  35. Poseur de revêtements de sol extérieurs : Il installe des revêtements de sol pour les espaces extérieurs, comme les terrasses et les patios.
  36. Poseur de systèmes d’alarme : Il installe des systèmes de sécurité et d’alarme dans les bâtiments.
  37. Poseur de cheminées d’extérieur : Il construit des cheminées d’extérieur et des foyers pour les espaces de divertissement en plein air.
  38. Poseur de plafonds tendus : Il installe des plafonds tendus pour créer des surfaces lisses et modernes.
  39. Poseur de mosaïque : Il crée des motifs décoratifs en assemblant de petites pièces de céramique, de verre ou de pierre.
  40. Poseur de revêtements de sol en résine : Il applique des revêtements de sol en résine époxy pour des surfaces durables et résistantes.
  41. Poseur de bardage : Il installe des revêtements extérieurs pour améliorer l’esthétique et la protection des bâtiments.
  42. Poseur de revêtements de sol en linoléum : Il installe des revêtements de sol en linoléum, un matériau durable et résistant.
  43. Poseur de parquets flottants : Il installe des parquets en bois ou en stratifié qui ne sont pas fixés directement au sol.
  44. Poseur de fenêtres de toit (velux) : Il installe des fenêtres de toit pour apporter de la lumière naturelle dans les combles et les espaces sous les toits.
  45. Poseur de systèmes de drainage : Il installe des systèmes de drainage pour évacuer efficacement les eaux pluviales.
  46. Poseur de systèmes d’arrosage automatique : Il installe des systèmes d’irrigation pour les jardins et les espaces verts.
  47. Poseur de panneaux isolants : Il installe des panneaux isolants pour améliorer l’efficacité énergétique des bâtiments.
  48. Poseur de terrasses en bois : Il construit des terrasses en bois pour les espaces extérieurs.
  49. Poseur de systèmes de récupération d’eau de pluie : Il installe des systèmes pour collecter et stocker l’eau de pluie à des fins d’irrigation ou d’utilisation domestique.
  50. Poseur de systèmes d’éclairage extérieur : Il installe des systèmes d’éclairage pour les jardins, les allées et les espaces extérieurs.
  51. Poseur de cheminées à gaz : Il installe des cheminées à gaz pour le chauffage et l’ambiance dans les bâtiments.
  52. Poseur de systèmes de traitement de l’air : Il installe des systèmes de purification de l’air et de ventilation.
  53. Poseur de systèmes de revêtements de sol en caoutchouc : Il installe des revêtements de sol en caoutchouc pour des applications commerciales ou industrielles.
  54. Poseur de rampes d’accessibilité : Il installe des rampes pour rendre les bâtiments accessibles aux personnes à mobilité réduite.
  55. Poseur de systèmes de vidéosurveillance : Il installe des systèmes de vidéosurveillance pour la sécurité des bâtiments.
  56. Poseur de systèmes de chauffage radiant : Il installe des systèmes de chauffage au sol ou au plafond.
  57. Poseur de revêtements de sol en terrazzo : Il installe des revêtements de sol en terrazzo, un matériau composite durable.
  58. Poseur de parements de façade : Il installe des parements pour améliorer l’aspect extérieur des bâtiments.
  59. Poseur de faux plafonds métalliques : Il installe des faux plafonds en métal pour des applications commerciales ou industrielles.
  60. Poseur de systèmes de sécurité incendie : Il installe des équipements de sécurité incendie, tels que les détecteurs de fumée et les alarmes.
  61. Diagnostiqueur immobilier : Il effectue des inspections et des évaluations des bâtiments pour identifier les problèmes de sécurité, de performance énergétique, d’amiante, de plomb, de termites, etc.
  62. Poseur de stores extérieurs : Il installe des stores extérieurs pour créer des zones ombragées et protéger les espaces extérieurs du soleil.
  63. Poseur de revêtements de sol en béton : Il installe des revêtements de sol en béton, notamment du béton ciré, pour une apparence moderne et durable.
  64. Poseur de revêtements de sol en résine époxy : Il applique des revêtements en résine époxy sur les sols pour leur donner une finition esthétique et résistante.
  65. Poseur de systèmes d’alarme incendie : Il installe des systèmes d’alarme incendie pour détecter et signaler les incendies dans les bâtiments.
  66. Poseur de systèmes de surveillance de la qualité de l’air intérieur : Il installe des systèmes pour surveiller et améliorer la qualité de l’air intérieur dans les bâtiments.
  67. Poseur de systèmes de chauffage solaire : Il installe des systèmes de chauffage utilisant l’énergie solaire pour chauffer l’eau ou l’air.
  68. Poseur de revêtements de sol en céramique : Il installe des carreaux de céramique pour les sols, les murs et les surfaces de salle de bains.
  69. Poseur de systèmes de chauffage au sol : Il installe des systèmes de chauffage intégrés dans le sol pour chauffer les espaces intérieurs de manière efficace.
  70. Poseur de revêtements de sol en caoutchouc recyclé : Il installe des revêtements de sol en caoutchouc recyclé, respectueux de l’environnement.
  71. Poseur de systèmes de récupération de chaleur : Il installe des systèmes pour récupérer la chaleur perdue et l’utiliser pour le chauffage ou l’eau chaude.
  72. Poseur de revêtements de sol en moquette modulaire : Il installe des moquettes modulaires, faciles à remplacer en cas de dommages.
  73. Poseur de revêtements de sol en pierre naturelle : Il installe des revêtements de sol en pierre, comme le marbre et le granit.
  74. Poseur de systèmes d’éclairage architectural : Il installe des systèmes d’éclairage pour mettre en valeur les caractéristiques architecturales des bâtiments.
  75. Poseur de systèmes de contrôle d’accès : Il installe des dispositifs de sécurité pour contrôler l’accès aux bâtiments.